Pour pouvoir envoyer votre acte dans Dossier Manager, il faut que vous uploadiez votre eDossier et validiez les parties en ligne. Un eDossier déjà uploadé en ligne peut être supprimé dans ActaLibra.
Lors de l'upload de l'eDossier, ActaLibra joint à l'application Dossier manager l'eDossier, les parties, les biens, et le Type d'acte. Dans l'application en ligne, il vous reste :
- la validation des parties
- la validation de l'acte
- la signature électronique du notaire à l'aide de sa carte d'identité
- l'envoi des actes
Upload eDossier
Valider les parties
Supprimer dans ActaLibra un dossier déjà uploadé
Upload eDossier
Après avoir préparé l'eDossier dans ActaLibra, après avoir indiqué le type d'acte, et après avoir lié les documents, vous uploadez l'ensemble de votre eDossier vers l'application en ligne de Dossier Manager.
Le livre des Expéditions affiche les actes à expédier. A partir de là vous pouvez, pour chaque acte, ouvrir et uploader l’eDossier.
- Ouvrez le livre des Expéditions et filtrez sur ‘Bureaux de l’enregistrement’ et ‘à expédier’.
- Sélectionnez la ligne de l’acte à expédier et cliquez ensuite sur
.
Ceci vous permet d’ouvrez l’eDossier de cet acte. - Cliquez deux fois sur
pour passer à l’onglet Expédition PostActe. - Cliquez Sync Acte.
En procédant de cette façon, vous uploadez toute l’information en une seule fois. - Si votre eDossier contient plusieurs Actes (sous-dossiers ActaLibra), sélectionnez le prochain dossier sous l’onglet Préparation Acte et cliquez à nouveau Sync Acte pour uploader les données de cet acte.
- Cliquez maintenant Acte dans DM pour continuez la suite des opérations dans l'application eRegistration.
Si l'application d'eRegistration n'est pas encore ouverte dans votre navigateur web, votre navigateur ouvrira le tableau de bord d'eRegistration. Cliquez alors une deuxième fois sur Acte dans DM, pour arriver directement dans l'acte en ligne. - Il vous reste encore la validation des parties en ligne (voir Valider les parties).
Astuce
Lors de l’upload de l’eDossier, ActaLibra se connecte à l’application en ligne. Dans la fenêtre de l’eDossier dans ActaLibra, vous voyez l’état de la connexion en bas à droite.
Pas de connexion
En cours de connexion
Connecté
Valider les parties
Après avoir uploadé les parties vers l’application eRegistration, celles-ci doivent être validées. L’administration requiert des informations de source authentique. (Cette validation n’est pas à faire si vous créez votre eDossier en ligne manuellement puisque dans ce cas-là, vous ajoutez vos parties en faisant une recherche dans le Registre national ou Registre Bis.)
Remarquez qu’il est également possible de valider les membres d’une communauté en ligne, sans uploader les membres individuels.
Astuce
Lorsque vous uploadez un eDossier en tant que collaborateur post-acte, l’eDossier en ligne est créé sous le nom du gestionnaire du dossier. Vous retrouverez donc ces dossiers en demandant l’affichage des dossiers de toute l’étude.
Pour accéder à ces dossiers, cliquez dans votre Tableau de bord sur le bouton à droite
.
Supprimer dans ActaLibra un dossier déjà uploadé
Il est possible de supprimer un eDossier déjà uploadé sur l’eRegistration. Après l’avoir supprimé en ligne, vous devez encore le supprimer dans ActaLibra.
Vérifiez si l’eDossier est supprimé en ligne.
Cliquez dans ActaLibra sur l’onglet eDossier.
- Cliquez ensuite sur le bouton Sync eDossier.
La question suivante apparaît.
@todo
- Cliquez Oui pour supprimer l’eDossier dans ActaLibra.
Si nécessaire, vous pouvez refaire un nouvel eDossier.
