Parfois vous souhaiterez calculer un même coût plusieurs fois dans une feuille des frais d’acte. Un cas classique est celui de deux acquéreurs soumis à des droits d’enregistrement différents.
Prenons l’exemple suivant :
Acquéreur A pour 300.000 EUR à 12,5 %.
Acquéreur B pour 200.000 EUR à 3 %.
1. Remplissez les paramètres pour l’Acquéreur A : montant de base 300.000 EUR et 12,5 % de droits d’enregistrement.
2. Verrouillez le montant dans le bloc « Enregistrement fédéral »
3. Ajoutez une nouvelle ligne dans le bloc « Enregistrement fédéral ». Sélectionnez la ligne blanche « Droits d’enregistrement », appuyez sur F7 ou +, et choisissez l’option « Dupliquer »
4. Modifiez les paramètres avec les informations concernant la Partie 2.
5. Verrouillez le montant dans la nouvelle ligne du bloc « Enregistrement VLABEL ».
6. Renseignez le montant total dans les paramètres, soit 500.000 EUR. Il n’est plus nécessaire de modifier le paramètre « Enregistrement pourcentage». Aucune autre calcul n’est effectué à partir de celui-ci.
Cela vous permet d’obtenir la situation suivante, où les honoraires et les droits d’enregistrement sont correctement calculés.
Attention : L’ordre des étapes peut être inversé, mais lors d’une vente, le paramètre « Montant de base » doit toujours contenir le prix total de vente en finalité. Sinon, une valeur incorrecte sera fusionnée dans la lettre de provision.
